Notice RAMEAU

  • Notice
Cartes de santé



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour : 
Cartes d'assurance-maladie
Cartes électroniques d'assuré social
Cartes électroniques individuelles inter-régimes
Cartes santé
Cartes Vitale
Santé, Cartes de


Source(s) : 
Ordonnance n ̊96-345 du 24-04-1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins
Monde, 1996-06-06
Consultée(s) en vain : 
Laval RVM, 1996-08 . - LCSH, 1996-06

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb125131564
Notice n° :  FRBNF12513156

Création :  96/05/10
Mise à jour :  96/12/04

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