- Notice
Impôt -- Rôles
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Répertoire des contribuables assujettis pour une année donnée à des impôt directs,
établi par l'administration fiscale.
<Employé pour :
Rôle de l'impôt
Rôles de l'impôt
Rôle de l'impôt
Rôles de l'impôt
Source(s) :
Lex. d'économie Dalloz, 1992
Lex. d'économie Dalloz, 1992
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Taxation--Lists http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85132853
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Taxation--Lists http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85132853
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Impôt -- Rôles
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Impôt -- Rôles
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12446284t
Notice n° :
FRBNF12446284
Création :
95/02/10
Mise à jour :
96/08/26
