- Notice
Négligence (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Faute d'abstention
Faute d'imprudence
Faute de négligence
Faute non intentionnelle (droit civil)
Imprudence (droit)
Omission (droit civil)
Quasi-délits (droit civil)
Faute d'abstention
Faute d'imprudence
Faute de négligence
Faute non intentionnelle (droit civil)
Imprudence (droit)
Omission (droit civil)
Quasi-délits (droit civil)
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Negligence http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85090636
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Negligence http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85090636
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Négligence (droit)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Négligence (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12331475t
Notice n° :
FRBNF12331475
Création :
93/09/10
Mise à jour :
93/09/15
