- Notice
Timbre (impôt)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droits de timbre
Impôt du timbre
Papier timbré (droit fiscal)
Droits de timbre
Impôt du timbre
Papier timbré (droit fiscal)
Voir aussi la subdivision Impôts à tous sujets noms communs
Domaine(s) : 330
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Stamp duties http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85127294
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Stamp duties http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85127294
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Timbre (impôt)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Timbre (impôt)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12083291h
Notice n° :
FRBNF12083291
Création :
88/08/31
Mise à jour :
04/06/22
