- Notice
Common law
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur le droit anglo-saxon contemporain
en général. Les documents sur les systèmes juridiques spécifiques se trouvent sous
les vedettes du type : Droit -- Grande-Bretagne ; Droit -- États-Unis ; etc.
<Employé pour :
Common law, Systèmes de
Droit anglo-américain
Droit anglo-saxon contemporain
Systèmes juridiques de Common law
Common law, Systèmes de
Droit anglo-américain
Droit anglo-saxon contemporain
Systèmes juridiques de Common law
>><<Terme(s) associé(s) :
Plaideurs sans avocat
Droit d'être entendu
Droit anglo-saxon ancien
Droit coutumier
Plaideurs sans avocat
Droit d'être entendu
Droit anglo-saxon ancien
Droit coutumier
Source(s) :
Introduction générale à la Common law / D. Poirier, 2000 . - Saxon and medieval antecedents of the English Common law / K. von Kynell, 1998 . - Le vote par correspondance dans les sociétés par actions, étude de droit comparé anglo-saxon / R. Landre, 1964 . - L'irresponsabilité pénale des handicapés mentaux : en droit français et anglo-saxon, législation française, anglaise, israélienne, et des USA / M. Addad, 1978
Introduction générale à la Common law / D. Poirier, 2000 . - Saxon and medieval antecedents of the English Common law / K. von Kynell, 1998 . - Le vote par correspondance dans les sociétés par actions, étude de droit comparé anglo-saxon / R. Landre, 1964 . - L'irresponsabilité pénale des handicapés mentaux : en droit français et anglo-saxon, législation française, anglaise, israélienne, et des USA / M. Addad, 1978
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Common law
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Common law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028993
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Common law
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Common law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028993
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12050223p
Notice n° :
FRBNF12050223
Création :
87/01/01
Mise à jour :
09/11/26
