- Notice
Parlements -- France -- Ancien Régime
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
D'abord section judiciaire de la Curia regis, la Cour de Parlement s'en détache et
est installée à Paris au XIIIe siècle. Elle donne naissance aux Parlements, cours
souveraines de justice définitivement assises au XVe siècle et dont le nombre et le
pouvoir augmenteront, joignant aux attributions judiciaires (en appel essentiellement)
un rôle législatif (arrêts de règlement) et politique (remontrances lors de l'enregistrement
des ordonnances royales).
Après le Parlement de Paris sont créés une douzaine de Parlements, pour la plupart issus de cours de justice préexistantes, lors de la réunion des grands fiefs à la Couronne. Des Conseils souverains, aux fonctions analogues, sont enfin créés dans les provinces rattachées tardivement ainsi qu'outre-mer.
Après le Parlement de Paris sont créés une douzaine de Parlements, pour la plupart issus de cours de justice préexistantes, lors de la réunion des grands fiefs à la Couronne. Des Conseils souverains, aux fonctions analogues, sont enfin créés dans les provinces rattachées tardivement ainsi qu'outre-mer.
<Employé pour :
France. Parlement (12..-1789)
Conseils souverains
Parlements (Ancien Régime)
Parlements (tribunaux d'Ancien Régime)
Parlements d'Ancien Régime
France. Parlement (12..-1789)
Conseils souverains
Parlements (Ancien Régime)
Parlements (tribunaux d'Ancien Régime)
Parlements d'Ancien Régime
>>Terme(s) spécifique(s) :
France. Conseil souverain de la Martinique
France. Conseil souverain du Roussillon
France. Conseil souverain d'Alsace
France. Parlement de Provence
France. Parlement de Pau
France. Parlement de Franche-Comté
France. Parlement d'Orange
France. Parlement de Poitiers
France. Parlement de Paris
France. Parlement de Toulouse
France. Parlement de Rouen
France. Parlement de Bretagne
France. Parlement de Bordeaux
France. Parlement de Dauphiné
France. Parlement de Dijon
France. Conseil souverain de la Martinique
France. Conseil souverain du Roussillon
France. Conseil souverain d'Alsace
France. Parlement de Provence
France. Parlement de Pau
France. Parlement de Franche-Comté
France. Parlement d'Orange
France. Parlement de Poitiers
France. Parlement de Paris
France. Parlement de Toulouse
France. Parlement de Rouen
France. Parlement de Bretagne
France. Parlement de Bordeaux
France. Parlement de Dauphiné
France. Parlement de Dijon
Source(s) :
GLU . - Mourre
Marion
GLU . - Mourre
Marion
Consultée(s) en vain :
Laval RVM, 1995-08 . - LCSH, 1995-03
Laval RVM, 1995-08 . - LCSH, 1995-03
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12011456m
Notice n° :
FRBNF12011456
Création :
95/09/03
Mise à jour :
96/10/04