Notice RAMEAU
- Notice
Décès (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Décès
Décès -- Droit
Mort -- Droit
Mort (droit)
Décès
Décès -- Droit
Mort -- Droit
Mort (droit)
>><<Terme(s) associé(s) :
Mort
Droits de la personnalité -- Transmissibilité
Mort (biologie)
Levée de corps
Mort
Droits de la personnalité -- Transmissibilité
Mort (biologie)
Levée de corps
>>Terme(s) spécifique(s) :
Décès imputable à une faute
Absence et présomption de décès
Assurance-vie
Cadavres (droit)
Décès -- Constatation et acte
Droit à la mort
Homicide
Successions et héritages
Décès imputable à une faute
Absence et présomption de décès
Assurance-vie
Cadavres (droit)
Décès -- Constatation et acte
Droit à la mort
Homicide
Successions et héritages
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Dead bodies (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85036036
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Dead bodies (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85036036
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11980255b
Notice n° :
FRBNF11980255
Création :
85/07/07
Mise à jour :
90/09/17
