- Notice
Droit spatial
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Astronautique -- Droit
Droit aérospatial
Droit de l'espace
Espace extra-atmosphérique -- Droit
Espace extra-atmosphérique -- Statut international
Satellites artificiels -- Droit
Stations spatiales -- Droit
Vol spatial -- Droit
Astronautique -- Droit
Droit aérospatial
Droit de l'espace
Espace extra-atmosphérique -- Droit
Espace extra-atmosphérique -- Statut international
Satellites artificiels -- Droit
Stations spatiales -- Droit
Vol spatial -- Droit
>>Terme(s) spécifique(s) :
Espace aérien (droit international)
Satellites artificiels dans les télécommunications -- Droit
Responsabilité pour accidents de véhicules spatiaux
Accord sur la lune (1979)
Traité sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique y compris la Lune et les autres corps célestes (1967)
Espace aérien (droit international)
Satellites artificiels dans les télécommunications -- Droit
Responsabilité pour accidents de véhicules spatiaux
Accord sur la lune (1979)
Traité sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique y compris la Lune et les autres corps célestes (1967)
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Space law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85125941
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Space law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85125941
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit spatial
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit spatial
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119719570
Notice n° :
FRBNF11971957
Création :
85/05/29
Mise à jour :
92/10/02
