- Notice
Procédure parlementaire
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit parlementaire
Parlements -- Règlements et procédure
Pratique parlementaire
Procédure législative
Règlement intérieur des parlements
Droit parlementaire
Parlements -- Règlements et procédure
Pratique parlementaire
Procédure législative
Règlement intérieur des parlements
Voir aussi la subdivision Règlements et procédure aux parlements, par ex. Canada.
Chambre des communes -- Règlements et procédure
>>Terme(s) spécifique(s) :
Parlements -- Vote
Interpellation (procédure parlementaire)
Droit d'amendement (droit constitutionnel)
Protocole parlementaire
Clôture (procédure parlementaire)
Commissions parlementaires
Commissions parlementaires -- Auditions
Motions de censure
Obstructionnisme
Parlements -- Discipline
Liberté de parole (Parlements)
Projets de loi d'intérêt local
Question de confiance
Questions parlementaires
Séances parlementaires
Sessions parlementaires
Parlements -- Vote
Interpellation (procédure parlementaire)
Droit d'amendement (droit constitutionnel)
Protocole parlementaire
Clôture (procédure parlementaire)
Commissions parlementaires
Commissions parlementaires -- Auditions
Motions de censure
Obstructionnisme
Parlements -- Discipline
Liberté de parole (Parlements)
Projets de loi d'intérêt local
Question de confiance
Questions parlementaires
Séances parlementaires
Sessions parlementaires
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Parliamentary practice http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098224
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Parliamentary practice http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098224
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Procédure parlementaire
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Procédure parlementaire
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11970974b
Notice n° :
FRBNF11970974
Création :
85/04/22
Mise à jour :
90/05/21