- Notice
Droit rural
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages qui traitent de l'ensemble des règles juridiques
régissant le monde rural : activité agricole, droit de propriété, utilisation de la
nature pour des fins autres qu'agricoles, etc. Les ouvrages qui traitent principalement
des règles applicables à l'activité et aux structures agricoles se trouvent sous la
vedette Agriculture -- Droit
<Employé pour :
Droit agraire
Droit agraire
>>Terme(s) spécifique(s) :
Affouage
Agriculture -- Droit
Baux ruraux
Contrats agricoles
Coopératives agricoles -- Droit
Remembrement rural -- Droit
Usages locaux
Crédit agricole -- Droit
Métayage -- Droit
Affouage
Agriculture -- Droit
Baux ruraux
Contrats agricoles
Coopératives agricoles -- Droit
Remembrement rural -- Droit
Usages locaux
Crédit agricole -- Droit
Métayage -- Droit
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Agricultural laws and legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85002349
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Agricultural laws and legislation http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85002349
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit rural
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit rural
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119501334
Notice n° :
FRBNF11950133
Création :
82/12/21
Mise à jour :
92/09/22
